1. Informations Générales
Raison sociale : [Nom de votre restaurant]
Forme juridique : SARL / SAS / Autre (préciser)
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : [Adresse e-mail de contact]
Numéro de SIRET : [Numéro SIRET]
Code APE / NAF : [Code APE]
3. Hébergement
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur du site]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
4. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site [URL de votre site] (textes, images, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de votre restaurant] et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite sans l'accord préalable de l'entreprise.
5. Données Personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont destinées à [Nom de votre restaurant] pour la gestion des commandes et la communication avec nos clients. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : [Adresse e-mail de contact].
6. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez choisir d'accepter ou de refuser les cookies. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
7. Conditions Générales de Vente (CGV)
Les conditions générales de vente de [Nom de votre restaurant] sont disponibles sur notre site et régissent toutes les commandes passées auprès de notre établissement.
8. Litiges
En cas de litige, le client peut s'adresser au service client de [Nom de votre restaurant] à l'adresse e-mail [Adresse e-mail de contact]. En cas d'échec de la résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville ou région].
